Le snesip cfe-cgc pour la branche animation

Rapport Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale

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Accords de Branche

Accord de Branche de l'Animation du 2 décembre 2016
relatif à la mise en oeuvre du fonds social de la Branche relatif au Haut Degré de Solidatité des régimes de Prévoyance et de Santé

Avenants à la Convention Collective ECLAT (Animation)

Avenant 143 Relatif à la Prévoyance
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Avenant 144 Relatif à la Prévoyance
Télécharger le fichier (Avenant 144 du 15 fevrier 2013)

Avenant 146 Relatif à la mise à jour des articles du Code du Travail dans la CCNA
Télécharger le fichier (Avenant 146 du 15 fevrier 2013)

Avenant 147 Relatif à la valeur du point
Télécharger le fichier (Avenant 147 du 23 avril 2013)

Avenant 148 Relatif au temps partiel
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La représentativité des organisations syndicales dans la branche de l'animation (ECLAT)

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