manifestation le snesip se mobilise

Calendrier des Instances

CMP (Commission Mixte Paritaire)
Mardi 17 Janvier 2017
Mercredi 22 Mars 2017
Mardi 6 Juin 2017
Mardi 14 Novembre 2017

CNIV (Commission Nationale d'Interprétation et de Validation)


CPNEF (Commission Paritaire Nationale Emploi Formation)
Jeudi 25 Février 2017
Mardi 13 Juin 2017
Mardi 3 Octobre 2017
Mardi 28 Novembre 2017
Mercredi 6 Décembre 2017

Avenants à la Convention Collective du Tourisme Social et Familial

Avenant n°59 du 11 juin 2015 relatif aux minima conventionneles
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Avenant n°58 du 5 novembre 2014 relatif au réime de prévoyance
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Avenants à la Convention Collective
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Avenant n°55 du 15 Novembre 2012 Portant sur la rémunération
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Avenant n° 2 du 14 Novembre 2013 relatif à la formation professionnelle
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Avenant n°56 du 28 Janvier 2014 relatif aux minima conventionnels
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Avenant n°57 du 11 Juin 2014 portant modifications d'articles de la CCN
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Extension avenant n°56
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Accords de Branche

Accord 45 - Avenant 3 Contribution à la Formation Professionnelle
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Accord du 21 Juin 2012 relatif à la création d'une Commission paritaire Nationale d'Interprétation et de Validation (CNIV) des accords négociés dans les entreprises dépourvues de délégué syndical.
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Accord du 15 Novembre 2012 relatif au principe d'égalité professionnelle Femmes-Hommes
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La représentativité des organisations syndicales dans la branche du TSF

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