Le snesip cfe-cgc pour les Voies navigables de France

Rapport Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale

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Calendrier des Instances

CMP (Commission Mixte Paritaire)




CPPNI (Commission Paritaire Professionnelle Négociation et Interpétation )


 

Accords de Branche

Accord de Branche de l'Animation du 15 Février 2013
sur la prévention des risques psychosociaux dont le stress au travail


Accord de Branche de l'Animation du 15 Avril 2013
relatif au chèque associatif

Accord de Branche de l'Animation du 2 décembre 2016
relatif à la mise en oeuvre du fonds social de la Branche relatif au Haut Degré de Solidatité des régimes de Prévoyance et de Santé

 

Avenants à la Convention Collective de l'Animation

Avenant 143 du Relatif à la Prévoyance
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Avenant 144 du Relatif à la Prévoyance
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Avenant 146 du Relatif à la mise à jour des articles du Code du Travail dans la CCNA
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Avenant 147 du 23 Avril 2013 Relatif à la valeur du point
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Avenant 148 du 23 juin 2014 Relatif au temps partiel
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La représentativité des organisations syndicales dans la branche de l'animation

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Lettres de la CPNEF de l'Animation "Le Lien"

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Lettre de la CPNEF n° 25
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Lettre de la CPNEF n° 26


Nouveau nom, nouveau look pour la lettre de la CPNEF
Le Lien n° 27
Le Lien n° 28
Le Lien n° 29